Conditions d’utilisation
INFORMATIONS GÉNÉRALES
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Les présentes conditions générales, ainsi que toute politique mentionnée dans ce document (les « Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment des aspects tels que les garanties, les exclusions de responsabilité et les limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris accéder ou naviguer sur nos boutiques en ligne ou acheter l’un de nos produits ou services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous avez tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toute activité effectuée via celui-ci. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous faisons tout notre possible pour afficher nos produits et services de manière précise sur notre boutique en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent varier selon votre appareil et ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à leur présentation en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit de la vente à tout moment et de limiter les quantités proposées selon la personne, la région ou la juridiction.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Nosaroma.com se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande, à sa seule discrétion. Une commande n’est acceptée qu’après confirmation.
Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter votre commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant validation, car une annulation peut ne pas être possible après acceptation.
En cas de refus, modification ou annulation, nous tenterons de vous contacter via les coordonnées fournies.
Les retours ou échanges sont uniquement possibles conformément à notre politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel et non à la revente ou à l’exportation commerciale.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.
Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les taxes, frais de livraison, de traitement ou droits de douane.
Les prix peuvent différer entre les plateformes ou magasins. Certaines promotions peuvent être soumises à des conditions spécifiques prévalant sur les présentes Conditions.
Vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour pour vos achats et de les mettre à jour si nécessaire.
Vous garantissez que vos informations de paiement sont valides et que vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Les délais sont estimatifs et non garantis.
Une fois les produits remis au transporteur, les risques sont transférés à l’acheteur.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus des Services (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété de Nosaroma.com ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur.
Vous ne pouvez pas utiliser ces contenus sans autorisation écrite préalable.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
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Les données personnelles collectées sont régies par notre Politique de confidentialité. Certaines données peuvent également être traitées par Shopify.
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Tout contenu que vous soumettez peut être utilisé librement par Nosaroma.com sans compensation.
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Vous ne pouvez pas utiliser les Services à des fins illégales ou nuisibles, ni violer les droits d’autrui ou les lois applicables.
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SECTION 14 - AGENTS
L’utilisation de logiciels automatisés (agents) est strictement encadrée et doit respecter les règles définies dans cette section.
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment. Certaines dispositions continueront de s’appliquer après résiliation.
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Les Services sont fournis « tels quels » sans garantie d’aucune sorte.
SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser Nosaroma.com et ses partenaires en cas de réclamation liée à votre utilisation des Services.
SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables.
SECTION 20 - RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ
Ces Conditions constituent l’accord complet entre vous et nous.
SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez pas céder vos droits sans notre accord. Nous pouvons céder les nôtres librement.
SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables dans la juridiction du siège de Nosaroma.com.
SECTION 23 - TITRES
Les titres sont fournis à titre informatif uniquement.
SECTION 24 - MODIFICATIONS
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SECTION 25 - CONTACT
Pour toute question concernant ces Conditions :
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